Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
LM Kustom
Article 1 - Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de LM Kustom et de ses clients dans le cadre de la vente de produits personnalisés et accessoires via le site internet [URL de la boutique]. Toute commande passée sur notre site implique l'adhésion sans réserve aux présentes CGV.
Article 2 - Produits et Prix
Les produits vendus sont ceux présentés sur le site, dans la limite des stocks disponibles. LM Kustom se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment des articles. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. LM Kustom se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.
Article 3 - Commandes
Le client passe commande sur le site en sélectionnant les produits souhaités, puis en validant son panier. Toute commande n'est définitive qu'après confirmation de paiement. LM Kustom se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client en cas de litige antérieur.
Article 4 - Paiement
Le paiement s'effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site (Carte bancaire, PayPal, etc.). LM Kustom ne conserve aucune information bancaire.
Article 5 - Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison varient selon la destination et le mode de livraison choisi. LM Kustom ne pourra être tenu responsable des retards causés par le transporteur. En cas de réception d'un colis endommagé, il est recommandé de faire une réclamation auprès du transporteur et d'en informer LM Kustom dans un délai de 48 heures.
Article 6 - Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation. Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut avéré. Les frais de retour sont à la charge du client.
Article 7 - Garanties et Responsabilité
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. LM Kustom ne saurait être tenu responsable des dommages indirects pouvant survenir lors de l'utilisation des produits.
Article 8 - Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées sont destinées à la gestion des commandes et à l'amélioration de l'expérience client. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
Article 9 - Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
